Assurance vie

L’assurance vie est l’un des placements privilégiés des épargnants. Son attrait en tant qu’outil de prévention et de protection est incontestable. Elle offre aux particuliers de multiples possibilités leur permettant de répondre au mieux à leurs choix patrimoniaux, voire d’optimiser pleinement la gestion de leur patrimoine.

Composante indispensable au sein d’un patrimoine, le contrat d’assurance vie, par sa souplesse de fonctionnement et ses conditions fiscales avantageuses, présente de nombreux atouts :

  • la libre gestion des actifs, vous permet de diversifier vos investissements en retenant les supports de votre choix (du plus sécurisé au plus dynamique), parmi une large gamme;
  • la disponibilité de votre épargne à tout instant, sous forme de rachat sur le contrat, dans des conditions fiscales le plus souvent plus intéressantes que les autres formules de placement à revenus;
  • la liberté rédactionnelle de la clause bénéficiaire, qui permet de répondre au mieux à vos souhaits quant à la répartition de votre capital entre un ou plusieurs bénéficiaires, tout en assurant la transmission de votre patrimoine dans un cadre fiscal particulièrement privilégié.

Ainsi, l’assurance vie vous permet de répondre à tous vos projets, quels qu’ils soient : constitution ou valorisation d’un capital, diversification de vos placements financiers, préparation de votre retraite, protection de vos proches ou transmission de votre patrimoine. L’assurance vie répond aux différents cycles patrimoniaux : constitution, consolidation et transmission du patrimoine.

Face à la multiplication des offres disponibles sur le marché, mais aussi en raison de l’existence de produits d’épargne dont le fonctionnement se rapproche de l’assurance vie, choisir son contrat requiert une réflexion approfondie de la part du souscripteur, en fonction de ses objectifs patrimoniaux.

Dans tous les cas, des précautions doivent être prises lors de la souscription du contrat afin d’éviter les risques de requalification de l’opération.

Cadre financier

Sur le plan financier, le contrat d’assurance vie correspond à un placement permettant la détention d’actifs financiers dont la rémunération dépend du type de supports financiers adossés. Les contrats multisupports permettent l’accès à un support en euros et à une gamme d’unités de compte plus ou moins étendue, le fonds en euros présentant une sécurité de placement.
Par ailleurs, le souscripteur choisit le mode de gestion de son contrat, qui peut être directe ou déléguée.

Cadre fiscal

L’assurance vie offre un cadre fiscal privilégié pour favoriser la mobilisation d’une épargne longue. Malgré des réformes successives, qui ont progressivement réduit ses avantages fiscaux, l’assurance vie reste un placement à long terme attractif.

Le contrat d’assurance vie peut bénéficier, selon la date de souscription du contrat ou le type de contrat, d’une fiscalité favorable tout au long de son existence :

  • l’application d’un taux d’imposition préférentiel sur les produits perçus, en cas de rachat partiel ou lors de son dénouement par le versement des sommes épargnées ;
  • l’exonération des droits de succession lors de son dénouement par le décès de l’assuré;
    l’exclusion (excepté la fraction de la valeur de rachat représentative d’UC éventuellement composée d’actifs immobiliers) de la base de calcul de l’ impôt sur la fortune immobilière (IFI),

Pour plus d’informations sur le cadre fiscal de l’assurance vie, contacter MON BANQUIER PRIVE.

Comment alimenter votre contrat

Vous pouvez choisir le rythme des versements sur votre contrat : il peut s’agir de versements libres ou programmés selon les conditions du contrat choisi. En outre, les modalités de versements ne sont pas figées dans le temps, vous pourrez à tout moment les adapter à l’évolution de vos besoins.

Toutefois, soyez vigilant si vous versez des primes dont le montant peut paraître très disproportionné par rapport à votre patrimoine ou vos revenus. Dans ce cas, elles risqueraient en effet d’être réintégrées à votre succession par voie de justice, sur le fondement des primes manifestement exagérées.

Est il possible de disposer des capitaux investis dans mon contrat d’assurance vie ?

Vous pouvez disposer librement et à tout instant de votre épargne en effectuant des rachats sur votre contrat.
Dans ce cas, seule la fraction correspondant aux intérêts ou produits est taxable, tandis que la partie du remboursement correspondant au capital est exonérée d’impôt.

Comment choisir vos bénéficiaires ?

Vous pouvez désigner librement le(s) bénéficiaire(s) de votre choix, qu’ils fassent ou non partie de votre cercle familial.
 
Ils doivent être clairement désignés dans la clause bénéficiaire. C’est à eux que seront transmis les capitaux à votre décès et ces derniers ne seront alors pas soumis aux règles du rapport à la succession et à la réduction pour atteinte à la réserve héréditaire, sauf en cas d’abus (primes manifestement exagérées ou requalification du contrat en donation indirecte).

Dans tous les cas, il convient d’accorder la plus grande vigilance à la rédaction de cette clause, afin que votre objectif de transmission soit respecté à votre décès.